Partons d'un exemple chiffré

La société BOBBY offre le 8 octobre 2022 un plan d'options sur actions (POA) à son dirigeant Marius.

Spécificités du POA au moment de l'offre :

• Période d'exercice : 10 ans.
• Nombre d'options : 1.208.
• Valeur de l'option : 56,95 €.
• Prix d'exercice : 99,38 € (il s'agit du prix à payer pour acquérir une action).

08/10/2022 - Écriture comptable de l'engagement hors bilan

Si levée des options (acquisition des actions) : 1.208 options x 99,38 € = 120.051,04 €.

N.B. : Cet engagement hors bilan doit être mentionné dans les annexes sous “MONTANT, NATURE ET FORME DES LITIGES ET AUTRES ENGAGEMENTS IMPORTANTS”.

Décembre 2022 - Écriture comptable de l'avantage de toute nature (ATN)

Un ATN dans le chef du dirigeant doit être déclaré dans les 60 jours qui suivent la date d'offre du POA ; soit pour le 8 décembre 2022 maximum. Ceci implique le paiement de précompte professionnel calculé sur cet ATN.

Calcul de l'ATN : valeur de l'actif sous-jacent (= actions) au dernier cours de clôture précédant le jour de l'offre x 18% (+ 1% par année lorsque la période d'exercice dépasse 5 ans).

Le 7 octobre 2022, une action valait 88,49 €.

Montant de l'ATN à reprendre sur la fiche de paie de décembre 2022 : 1.208 options x 88,49 € x 23% = 24.586,06 € (montant communiqué par l'organisme qui propose le POA).

Montant du précompte professionnel à payer : 24.586,06 € x 53,50% =13.153,54 €.

31/12/2022 - Ecriture comptable de l'enregistrement de la provision

En 2023, la société devrait racheter au dirigeant les options sur actions. 

Elle enregistre donc une provision au prix de l'option au moment de l'offre (provision non déductible à l'ISOC).

1.208 options x 56,95 € = 68.795,60 €.

09/10/2023 - Écritures comptables du rachat au dirigeant des options sur actions qui lui avaient été offertes un an plus tôt

Il y a une période de blocage de minimum 1 an avant que le dirigeant puisse revendre ses options à sa société.

Au 09/10/23, la valeur d'une option s'élève à 46,24 €.

La société BOBBY rachète au dirigeant toutes les options à ce prix-là.

1.208 options x 46,24 € = 55.857,92 €.

Le montant net est payé à Marius : 55.857,92 € - 13.153,54 € = 42.704,38 €.

Le rachat ayant eu lieu, il faut utiliser (et reprendre éventuellement) la provision (l'utilisation/reprise est neutre fiscalement à l'ISOC).

Le rachat ayant eu lieu, il faut extourner l'engagement hors bilan.