Dimanche 26 janvier 2025
"La perfection se trouve dans la simplicité."
"Il n’y a pas de performance sans ordre et précision."
"Les meilleures solutions viennent d’un cadre bien défini."
"Les règles ne sont pas des barrières, mais des guides vers l’excellence."
⮕ Ferdinand Porsche
La voiture de société reste, dans la majorité des cas, un avantage attractif.
Il est important de réfléchir aux règles précises qui accompagneront l'utilisation du véhicule mis à disposition.
Découvrez les points essentiels à reprendre dans votre Car Policy pour éviter les malentendus et mauvaises surprises.
📚 Les bases
On ne vous apprend rien : la Car Policy doit bien entendu reprendre la marque, le modèle et tous les détails (couleur, n° de châssis, motorisation, état...) de la voiture mise à disposition.
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Plusieurs de vos travailleurs disposent d'une voiture de société ?
Évitez les jalousies et quiproquos dès le départ : catégorisez votre personnel préalablement et indiquez les modèles auxquels chacun a droit.
- 💡 Vous voulez aller plus loin dans la cohérence ?
Servez-vous de cette catégorisation pour les rémunérations, les primes bénéficiaires, les bonus, etc.
- Vous ne souhaitez pas imposer de modèle particulier ? Partez sur un budget déterminé sur la base du TCO.
👉 Un TCO ? Rafraîchissez-vous la mémoire ici.
👨👩👦👦 Usage privé
On ne vous apprend rien non plus, lorsqu'une voiture est mise à disposition d'un travailleur, celui-ci est taxé sur la base d'un ATN, fixé forfaitairement (actuellement).
👉 Un ATN ? Rafraîchissez-vous la mémoire ici.
Saviez-vous que vous pouviez implémenter l'ATN de deux manières ?
👆 La méthode traditionnelle
La rémunération brute est augmentée de l'ATN.
Le net du travailleur n'est impacté que par le précompte et retenues sociales sur l'ATN. L'employeur doit tenir compte de ces coûts dans son budget.
✌ La méthode moins répandue
La rémunération brute du travailleur n'est pas augmentée de l'ATN.
L'ATN (dans son intégralité) est déduit de la rémunération nette du travailleur.
Cette méthode permet d'offrir aux travailleurs un plus gros montant à allouer à une voiture. En contrepartie, le net du travailleur est moins élevé.
🏥 Gérer les maladies
Anticipez les cas de maladie des travailleurs. Cela aura le mérite d'être écrit et évitera des situations embarrassantes, qui vous mettront mal à l'aise.
💭 Exemple
En cas de suspension complète du contrat de travail ou d'absence de longue durée la remise du véhicule par le travailleur en vos mains.
Vous pourrez ainsi lui donner une autre destination 😉
Prévoyez également d'y insérer la procédure de remise du véhicule en cas de licenciement du travailleur. Cela ne pourra dès lors plus être un sujet à discussion.
🔧 Entretien et responsabilité
Il est malheureusement fréquent de récupérer des voitures dans un état pitoyable.
Indiquez clairement que le travailleur sera tenu responsable de tout dommage du véhicule et listez, de préférence, ce que vous considérez comme "dommage".
À nouveau, cela évite des discussions lors de la remise du véhicule. Lorsque tout se passe sans heurts (ou le moins possible 🙏), tout le monde est gagnant.
🔑 Nos conseils
Même si elle n'est légalement pas obligatoire, vous avez besoin d'une Car Policy dès le moment où vous mettez des voitures à disposition de votre personnel.
Cela vous protège en tant qu'employeur et cela informe (dès lors, protège aussi le travailleur).
Attention aux documents "tout prêts". Ils ne seront pas adaptés à vos besoins, vos desiderata.
Alors faites-vous accompagner par nos équipes 😎
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Le premier rendez-vous est toujours gratuit. Toujours utile.